Après près de cinq années de rebondissements, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a finalement renoncé à poursuivre son appel contre Ripple. Cet abandon met un terme à un conflit qui avait débuté en 2020, lorsque le gendarme boursier américain accusait Ripple d’avoir vendu illégalement des jetons XRP en tant que titres financiers non enregistrés.
Cette nouvelle, perçue comme un dénouement marquant pour Ripple, provoque aussi un fort enthousiasme dans l’ensemble de la sphère crypto, en particulier sur le marché des altcoins. Comment en est-on arrivé là, et quelles sont les conséquences réelles pour l’avenir du secteur ? Retour sur un épisode judiciaire qui aura retenu l’attention de tout l’écosystème pendant une demi-décennie.
Un litige coûteux pour Ripple et les détenteurs de XRP
Le bras de fer a pris une ampleur considérable dès ses débuts. En 2020, la SEC engageait des poursuites contre Ripple, arguant que la société avait vendu des valeurs mobilières sans respecter les procédures d’enregistrement. Cet affrontement aura d’importantes répercussions : une chute brutale de la valeur du XRP et une forte volatilité sur le jeton qui ont, d’après certaines estimations, occasionné jusqu’à 15 milliards de dollars de pertes pour les investisseurs.
Brad Garlinghouse, PDG de Ripple, décrivait alors le procès comme « la première salve majeure dans la guerre contre la crypto ». Nombreux étaient ceux qui voyaient cette affaire comme un test grandeur nature pour la régulation des crypto-actifs aux États-Unis. La capacité de Ripple à défendre sa technologie, ses opérations et, surtout, la légitimité de son jeton XRP devenait alors un enjeu de taille.
La news : le retrait de l’appel de la SEC
Il aura fallu cinq longues années de batailles procédurales et de revers pour aboutir à la décision récente de la SEC qui abandonne finalement son recours. Cette annonce a immédiatement produit un impact significatif sur le prix du XRP, qui a bondi d’environ 12 %. Pour les partisans de la crypto, cette évolution confirme que le marché demeure à l’affût de signaux réglementaires. Le fait que la SEC se retire d’une affaire aussi médiatisée et stratégique peut clairement être interprété comme un signe fort laissant envisager une dynamique plus ouverte envers les actifs numériques.
Un soulagement pour Ripple et ses dirigeants
À la suite de ce retrait, Brad Garlinghouse n’a pas manqué de manifester sa satisfaction sur les réseaux sociaux, évoquant « un aboutissement décisif pour Ripple, pour le XRP et pour la crypto ». Après avoir dépensé de considérables ressources financières et humaines pour se défendre contre les accusations, la société se trouve désormais en position de consolider ses projets sans être freinée par le spectre permanent d’un procès potentiellement dévastateur.
Cependant, tout n’est pas encore pleinement résolu. Ripple reste sous le coup d’un jugement de 125 millions de dollars pour avoir procédé à la vente inappropriée de XRP par le passé. Mais certains observateurs, comme l’avocat John Deaton, estiment que la société dispose désormais d’un certain levier pour négocier un arrangement plus favorable. La firme pourrait par exemple faire valoir la nouvelle donne imposée par l’abandon de l’appel afin de réduire le montant à payer.
Une possible révision de l’injonction
Au-delà de l’aspect financier, Ripple doit aussi composer avec l’injonction du juge Analisa Torres, visant à empêcher la société de vendre du XRP à des investisseurs institutionnels sur le territoire américain. D’après John Deaton, l’enjeu sera de trouver une entente qui permette à Ripple de continuer à proposer sa cryptomonnaie à des banques ou des organismes financiers aux États-Unis sans contrevenir à la réglementation.
Le simple fait d’avoir évité un procès en appel donne à Ripple des arguments supplémentaires pour assouplir les restrictions. En s’appuyant sur la crédibilité acquise, la société pourrait faire valoir qu’elle est restée sur le sol américain malgré le climat incertain. La présence et l’engagement de Ripple sur le marché local peuvent devenir des points de négociation face aux autorités, surtout à l’aube d’élections et dans un contexte où les régulateurs cherchent à clarifier, tant bien que mal, la fiscalité et le cadre légal des crypto-actifs.
Quel impact sur les Altcoins et le marché global ?
Cet épisode est riche d’enseignements pour l’univers des altcoins. XRP, souvent considéré comme un cas d’étude pour la question de la qualification juridique des crypto-actifs, sort renforcé de cette affaire. Le fait que la SEC n’ait pas poursuivi sa requête alimente la perception que le XRP n’est pas assimilé à un titre financier et devrait être traité davantage comme un « digital commodity ».
Un tel précédent pourrait motiver d’autres projets à défendre plus fermement leur statut face aux doutes des régulateurs. De nombreux altcoins se trouvent en effet dans une zone grise : leurs créateurs craignent que des requalifications soudaines ne mettent à mal leurs activités. Or, le dossier Ripple incite à croire que les tribunaux américains distinguent de plus en plus clairement un actif numérique d’une valeur mobilière classique. À terme, ce mouvement offre aux développeurs et aux investisseurs une meilleure visibilité pour innover, tout en restant conformes aux lois en vigueur.
Poursuite du rallye en vue sur le cours du XRP ?
Désormais allégée d’un lourd contentieux, Ripple peut accélérer ses projets. La société a toujours affiché l’ambition de faciliter les transferts d’argent à l’échelle internationale grâce à la technologie blockchain. Son réseau, basé sur le protocole XRP Ledger, ambitionne d’offrir des solutions plus rapides et moins coûteuses que les systèmes traditionnels.
Avec l’abandon de l’appel de la SEC, Ripple consolide sa réputation auprès de partenaires potentiels, qu’il s’agisse de banques, de fintechs ou de gouvernements cherchant à moderniser leurs infrastructures de paiement. L’entreprise pourrait aussi capitaliser sur cette victoire judiciaire pour investir davantage dans la recherche et le développement, afin de proposer des produits encore plus performants, et ce, sans redouter un nouveau revers sur le plan légal.
Est-ce que cela permettra au cours du jeton XRP de breaker son ATH à 3,40$ et de poursuivre sa tendance à la hausse dans les prochaines semaines ou mois ?
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