Crypto US : les sénateurs américains s’apprêtent à présenter un projet de loi sur les stablecoins, qu’est ce que ça change concrètement ?

Publié le - Auteur Par Tony L. -
Crypto US : les sénateurs américains s’apprêtent à présenter un projet de loi sur les stablecoins, qu’est ce que ça change concrètement ?

Cela n’a échappé à personne, les stablecoins ont la cote et nombreuses sont les sociétés de tout type à lancer actuellement leur pièce numérique stable. De Paypal en passant par Sony ou Ripple, l’engouement est là.

Et cette semaine, c’est le Capitole qui servira de théâtre pour une nouvelle intervention du législateur américain avec l’introduction imminente d’un projet de loi axé sur les stablecoins. Ce projet est piloté par les sénatrices Kirsten Gillibrand et Cynthia Lummis. Ce texte législatif vise à encadrer plus strictement les monnaies numériques stables (ou stablecoins), en réponse aux inquiétudes croissantes concernant la sécurité, la stabilité et la régulation des crypto-monnaies.

Pour rappel, en octobre 2023, la sénatrice pro-bitcoin Cynthia Lummis a soutenu une vaste campagne contre Tether, demandant au Département de la Justice des États-Unis (DOJ) de considérer des accusations criminelles contre la société émettrice du stablecoin (USDT), suite à des rapports affirmant que Tether était impliquée dans des transactions financières illicites. Tether a ensuite réagi aux demandes des législateurs d’agir de la part du DOJ, affirmant qu’elle souhaite être un « partenaire de classe mondiale » pour les régulateurs américains.

Plus récemment, Lummis s’est également opposée avec véhémence aux devises numériques des banques centrales, arguant que de telles devises numériques sont « antidémocratiques et un moyen de censure financière ».

Un aboutissement après des années de travail sur les stablecoins

La proposition de loi, prévue pour être déposée cette semaine au Sénat, cherche à établir un cadre réglementaire clair et défini pour les stablecoins, ces crypto-monnaies dont la valeur est indexée sur celle d’actifs tels que le dollar américain.

Ce projet législatif ne sort pas de nulle part, il s’inscrit dans une série d’efforts précédents tels que l’Acte d’Innovation Financière Responsable introduit par les mêmes sénateurs l’année dernière. Ce précédent projet de loi avait déjà posé les bases d’une régulation globale des actifs numériques.

Objectifs du projet de loi

Le nouveau projet se distingue par son approche bipartite et pragmatique. Les principaux objectifs qu’il vise à atteindre sont multiples, en voici un résumé.

  • Stabilisation des émissions de stablecoins : les émetteurs de stablecoins seront obligés de détenir des réserves dans un rapport de un pour un, ceci afin de garantir que chaque stablecoin en circulation soit adossé par un dollar américain, ou autre actif précis, préservant ainsi leur valeur sans fluctuation inopinée.
  • Voies réglementaires claires : le texte propose deux parcours distincts pour les émetteurs de stablecoins. D’un côté, les institutions dépositaires, tant fédérales qu’étatiques, pourront émettre des stablecoins suite à un processus d’approbation rigoureux. D’un autre côté, les institutions non dépositaires, qui seront régulées par l’autorité fédérale, et avec les États conservant un rôle de supervision.
  • Collaboration réglementaire renforcée : en partenariat avec la Réserve Fédérale, le Trésor américain et le Département des Services Financiers de l’État de New York, le projet de loi vise à créer un environnement sécurisé et sain pour l’industrie des crypto-monnaies, tout en éliminant les acteurs malveillants du marché.
  • Soutien bipartisan et bicaméral : l’importance de l’adhésion des deux parties, ainsi que des deux chambres du Congrès (la Chambre des Représentants et le Sénat), est soulignée pour assurer le passage réussi de cette législation.

Notons aussi que cette législation imminente sur les stablecoins vise à favoriser la vision originale du Bitcoin, à savoir son utilisation comme mode de paiement.

Implications pratiques et vision à long terme

L’adoption de ce projet de loi pourrait non seulement renforcer la confiance dans l’utilisation des stablecoins en tant que moyens de paiement fiables et stables, mais aussi stimuler l’innovation en offrant une clarté réglementaire très attendue par les entrepreneurs et investisseurs du secteur crypto. En alignant la régulation des stablecoins avec la vision originale du Bitcoin, les sénateurs espèrent catalyser une nouvelle ère de croissance et d’innovation technologique.

Des figures telles que Patrick McHenry et Maxine Waters, respectivement président et membre de rang du Comité des Services Financiers de la Chambre, ont également exprimé leur soutien, reconnaissant les stablecoins comme étape cruciale vers une régulation complète des crypto-monnaies aux États-Unis. L’accueil de ce projet parmi les législateurs pourrait donc jouer un rôle déterminant dans son adoption finale.

En conclusion, ce projet de loi sur les stablecoins représente un effort législatif opportun visant à clarifier et à sécuriser le paysage des crypto-monnaies aux États-Unis. Par ses mesures équilibrées et son approche collaborative, il promet de soutenir l’essor d’un secteur qui n’existe que par l’innovation.

Est-ce que Tether pourrait devenir la monnaie numérique non officielle des États-Unis ?

Un acteur majeur se démarque dans le domaine des stablecoins, et certains suggèrent qu’il pourrait jouer un rôle mondial similaire à celui d’une monnaie numérique émise par une banque centrale (MNBC). Dans le secteur crypto, une rumeur enfle sur la possibilité que Tether devienne un MNBC de facto liée au dollar américain.

Ces idées découlent des commentaires récents de Howard Lutnick, PDG de Cantor Fitzgerald, sur CNBC :

« Je suis un fervent partisan de Tether, surtout de ce stablecoin… J’investis dans leurs obligations du Trésor. Donc, je conserve leurs avoirs en obligations du Trésor, et ils possèdent une quantité substantielle d’actifs en obligations du Trésor. Ils ont accumulé plus de 90 milliards de dollars, ce qui me rend un partisan enthousiaste de Tether. »

Cantor Fitzgerald est une banque d’investissement renommée et une société de services financiers à l’échelle mondiale.

Tether peut-il être comparé à une MNBC ?

Le 13 décembre dernier, l’analyste de Glassnode « Checkɱate » a affirmé on-chain que « Tether est la MNBC ».

Son argument est que si les États-Unis peuvent geler les réserves russes, prétendre qu’ils ne peuvent pas faire de même avec les réserves de Tether est difficile à croire.

« Il est très probable que le gouvernement américain ait trouvé un marché illimité pour les bons du Trésor juste au moment où il a besoin de se sortir d’une situation fiscale désastreuse. »

Il a soutenu que lorsque les devises fiduciaires dans les pays en développement échouent, adopter le dollar américain devient préférable. Ainsi, l’USDT dépasse les devises locales telles que les pesos, les bolivars et les lires. « Essentiellement, les marchés émergents subventionnent les pensions, les soins de santé, les opérations militaires et les dépenses gouvernementales américaines », a-t-il déclaré, en concluant :

« Cela se révèle étonnamment bénéfique pour les deux parties. »

David Batten, partisan du Bitcoin ESG, a mis en avant les différences notables entre Tether et les MNBC classiques. Il a remarqué que contrairement aux MNBC, Tether investit massivement dans le minage de Bitcoin respectueux de l’environnement, soutient des programmes éducatifs sur le Bitcoin dans les universités et collabore avec des villes axées sur le Bitcoin (comme Lugano en Suisse).

Ces remarques font écho à celles de Travis Kling, ancien gestionnaire de portefeuille, qui a souligné que « Tether existe parce que le gouvernement américain le permet ».

« Tether est entièrement à la merci des organismes de réglementation américains. Si le gouvernement américain reconsidérait sa position pour une quelconque raison, l’existence de Tether serait immédiatement menacée. »

De plus, il existe une forte résistance aux États-Unis contre une MNBC sous le contrôle de la Réserve fédérale.

Retrait stratégique de Tether par rapport à l’influence américaine

Cependant, Tether s’est graduellement éloigné de la supervision américaine au milieu des tensions croissantes actuelles autour du secteur crypto. Il est devenu le stablecoin de choix à l’échelle mondiale en dehors du cadre réglementaire américain.

La semaine dernière, Rob Hadick, associé chez Dragonfly, une société d’investissement pesant environ 2,5 milliards de dollars axée sur la crypto, a souligné le fossé grandissant entre l’offre et les volumes d’échanges de l’USDT et de l’USDC.

« Il est de plus en plus courant que les traders, en particulier dans des régions non réglementées comme en dehors des États-Unis ou du Royaume-Uni, et de plus en plus les traders de détail des marchés émergents, choisissent l’USDT comme principal moyen de transaction. »

La capitalisation boursière de Tether a explosé pour atteindre un nouveau record de 90 milliards de dollars, dépassant largement celle de Circle, qui est tombée à environ 24 milliards de dollars. Actuellement, Tether détient environ 70 % de la part de marché des stablecoins, contre seulement 18 % pour Circle.

Alors, le gouvernement américain a-t-il l’ambition et les moyens de faire plier Tether pour le convertir en MNBC et en faire un sorte de cheval de Troie ?

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Par Tony L.

Passionné de technologie, Tony vous propose des articles et des dossiers exclusifs dans lesquels il partage avec vous le fruit de ses réflexions et de ses investigations dans l'univers de la Blockchain, des Cryptos et de la Tech.

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